Juliette Bloch

Autre nom possible de la personne recherchée:
Juliette le Dr Le Boité
De: Juliette Bloch
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
2°
membres proposés
Par
a) Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000033242125(source JORF)
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
1
JORFTEXT000029359429(source JORF)
délégation de signature
14 Août 201414/08/2014
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
1
JORFTEXT000028199985(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201316/11/2013
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
JORFTEXT000027805827(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201306/08/2013
De: Juliette Bloch
directrice scientifique et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
JORFTEXT000026052328(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201223/06/2012
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000025592921(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
ETSX1130546S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 4 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000024469843(source JORF)
délégation de signature
13 Août 201113/08/2011
De: Juliette Bloch
directrice scientifique et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 4 000,00 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
ETSX1130252S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201115/05/2011
De: Juliette BLOCH
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
ETSX1031161S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Bloch (Juliette, Léa), épouse Le Boité
directrice d'un département dans un établissement public de veille sanitaire ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000429180(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Bloch (Juliette)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000234697(source JORF)
nomination
03 Décembre 200203/12/2002
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000408009(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Juliette Bloch
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe de travail
JORFTEXT000000412140(source JORF)
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000773443(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000590034(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000221397(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
JORFTEXT000000220581(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Juliette Bloch
praticienne hospitalière directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000573973(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Bloch (Juliette)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999